Le client déclare avoir pris connaissance des conditions générales de prestations de services et les avoir acceptées sans réserves avant de passer commande en retournant le devis ou la convention de formation signés. Le fait que le prestataire ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes conditions générales de vente ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.
Les présentes conditions générales déterminent les conditions contractuelles applicables à la fourniture de prestations de services proposées par le prestataire à ses clients. Elles s’appliquent à l’ensemble des prestations fournies par le prestataire. Les présentes conditions générales sont accessibles sur le site internet www.anthropi.fr et sont communiquées à tout client qui en fait la demande.
Les prestations de services offertes par le prestataire consistent dans la licence d’utilisation, la prestation de formation ou de prestation de conseils. L’offre proposée par le prestataire est disponible sur le site internet www.anthropi.fr ou sur simple demande via bienvenue@anthropi.fr.
Le prestataire se réserve la faculté de modifier les présentes conditions générales sous réserve d’en informer individuellement les clients. Ces modifications seront applicables aux contrats en cours à la condition que le client dûment averti n’ait pas exprimé son désaccord dans un délai d’un mois.
En cas de retard de paiement, le prestataire pourra suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute autre voie d’action. Toute somme non payée à l’échéance figurant sur la facture entraîne de plein droit, dès le jour suivant la date de règlement portée sur la-dite facture, l’application de pénalités d’un montant égal au taux appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de financement la plus récente majorée de dix points. Sauf convention particulière, le montant de ces intérêts de retard sera imputé de plein droit sur toutes remises, ristournes ou rabais dus par le prestataire. En outre, il sera dû une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 euros. Ces pénalités et frais seront exigibles sur simple demande du prestataire. Dans le cas où les frais de recouvrement exposés seraient supérieurs à ce forfait, le prestataire se réserve le droit de demander une indemnité complémentaire sur justification. Le prestataire n’entend consentir aucun escompte pour paiement comptant ou à une date antérieure à celle résultant des conditions générales de prestations de services.
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.
Une facture est établie à réception de l’acompte. Dès la fin de l’exécution de la prestation de service, une seconde facture correspondant au solde restant dû est adressée au client. Les abonnements sont considérés annuels, et facturés le mois précédant la date de renouvellement de contrat, sauf mentions précisées sur le devis.
Le contrat est conclu définitivement à la date de la signature des deux parties du devis ou de la convention de formation adressé(e) par le prestataire et accompagné(e) de la mention « bon pour accord ». À défaut de versement de l’acompte, le prestataire ne sera pas tenu de procéder à la fourniture du service commandé.
Les commandes étant définitives et irrévocables, toute demande de modification du service commandée par le client doit être soumise à l’acceptation du prestataire. Le prestataire pourra annuler la prestation commandée jusqu'à 15 jours calendaire sauf cas de force majeure ou de situations entraînant une baisse de la qualité de service. À moins de 15 jours calendaire, et en cas de force majeure, le prestataire pourra reporter la prestation à une date en accord avec le client. Le prestataire proposera alors au client, qui devra donner son accord, la fourniture d’un service équivalent, susceptible de remplacer le service commandé, à une date ultérieure.
Le prestataire s’engage à exécuter le service à la date portée sur le devis ou la convention de formation et au lieu mentionné par le client.
Le prestataire s’engage à fournir le service demandé conformément aux prévisions contractuelles pour l’exécution desquelles il est soumis à une obligation de moyens. Le prestataire est responsable de la non-conformité du service dans les conditions de droit commun.
Deux semaines avant le premier jour d’une prestation de formation, le client devra adresser une liste comprenant les noms et prénoms des stagiaires, ainsi que les coordonnées et le plan d’accès des locaux où se déroulera la formation. Suite à cela, le prestataire adressera au client un programme de formation précisant les dates et horaires de la formation. Il appartient au client de transmettre ces éléments aux stagiaires à titre de convocation.
En cas de formation in situ, le client veillera à faciliter l’accès du prestataire avant le début de la formation, pour une reconnaissance des lieux permettant la prise de vues et la mesure des locaux. La veille de la formation, le prestataire devra pouvoir accéder aux locaux de formation pour l’installation des matériels (régie vidéo et simulateur) pendant la durée nécessaire (une à deux heures environ). Le démontage du matériel nécessite la même durée à l’issue de la formation.
Le prestataire s’engage à fournir les services décrits dans les devis. Le client s’oblige à respecter l’éventuel cahier des charges fourni annexé au devis. Il devra notamment garantir la sécurité des personnes et des biens de la société AnthroPi durant l’entreposage du matériel nécessaire à la prestation.
Conditions de la licence d'utilisation du logiciel : La Licence est accordée moyennant l'entier paiement du prix. Elle est accordée pour une connexion en ligne sur les serveurs AnthroPi et est attachée au poste simulateur fourni. L'utilisateur n'a pas d'accès aux sources, son accès se limite à une utilisation conforme à la documentation et à la formation qu'il a reçue, le logiciel ne peut être mis en œuvre dans le cadre de travaux de recherches, de développement ou de formation continue (sauf mentions contraires dans le devis). Le logiciel ne peut être corrigé, décompilé, adapté, transformé, modifié, traduit, par l'utilisateur sans autorisation expresse préalable de son créateur. La Documentation du SimulPhone© pourra être reproduite telle que fournie par AnthroPi. SimulPhone© est une création Dr Laurent Boidron, distribuée par la société AnthroPi. Les conditions de la Licence s'imposent aux Utilisateurs. Logiciels tiers : le logiciel peut intégrer des technologies et logiciels d'éditeurs tiers au présent Contrat ; AnthroPi informe l'utilisateur de toutes licences dont il devrait faire l'acquisition pour la mise en œuvre du logiciel. Copyright docteur Laurent Boidron pour AnthroPi – 2020.
6. Absence et remplacement
L’absence d’un ou de plusieurs stagiaires n’ouvre pas droit à remboursement. Le client peut en revanche, jusqu’à la veille de la formation, informer le prestataire du remplacement d’un stagiaire inscrit par un autre (si celui-ci remplit les conditions d’inscription stipulées dans la convention de formation).
7. Obligation du Client
En cas de formation dans les locaux du client, il appartient à l’employeur de respecter les articles D6321-1 et D6321-3 du Code du travail, notamment en termes d’information des instances représentatives du personnel. Les locaux fournis devront répondre aux normes ERP et accessibles aux personnes handicapées. Nos formations ne sont pas accessibles pour les personnes en situation d'handicap.
8. Obligations des stagiaires
Les stagiaires s’engagent à respecter les règles d’hygiène, de sécurité et de discipline présentées dans le règlement intérieur du prestataire. Les stagiaires devront en outre satisfaire aux pré-requis pour s’inscrire à la formation (connaissances préalables, expériences professionnelles, aptitude physique en rapport avec l'exercice de leur profession dans les conditions prévues dans la convention de formation).
9. Documents post-formation
À l’issue d’une prestation de formation, le prestataire adressera au client les attestations de présence, les attestations de participation à un programme de développement, ainsi que les résultats des pré-test et post-test éventuels selon la convention de formation et/ou le devis.
10. Données personnelles, droit de propriété intellectuelle
Les données nominatives demandées au client dans le bulletin d’inscription sont nécessaires au traitement des commandes et sont destinées exclusivement à un usage interne. Le client et les stagiaires disposent, sur simple demande à l’adresse électronique suivante : bienvenue@anthropi.fr, d’un droit d’accès à ces données et de modification ou de rectification. Des prises de vues, fixes et animées, ainsi que les enregistrements audios des échanges simulés, peuvent être réalisées pendant la formation dans le but de permettre des débriefings, éléments fondamentaux de la formation en simulation. L’utilisation des services AnthroPi entraîne l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente et l’enregistrement des échanges téléphoniques simulés. Il appartient au client d’informer préalablement ses utilisateurs des services AnthroPi. Les documents remis aux stagiaires pendant la formation constituent un support technique à la formation : leur reproduction ou diffusion en dehors de la formation est formellement interdite. Tous les enregistrements réalisés lors des prestations demeurent la propriété du prestataire. De façon générale, le prestataire demeure propriétaire de tous droits de propriété intellectuelle des documents remis aux stagiaires pendant la formation. Le client et les stagiaires s’interdisent donc toute reproduction ou exploitation de tout support écrit, études, dessins, et tout document de quelque nature que ce soit remis lors de la formation, sauf autorisation expresse préalable et écrite du prestataire.
11. Garanties et Assistance
La maintenance matérielle incluse la prise en charge du SAV pendant une durée de 12 mois sauf indication contraire sur la facture. Le matériel en panne doit être retourné au siège de la société la AnthroPi. Les frais d’envoi du produit sont à la charge du client, les frais de retour des produits réparés sont à la charge du prestataire. Lorsque le client choisit la prestation d’assistance, celle-ci comprend une aide à distance via assistance@anthropi.fr accessible du lundi au vendredi hors jours fériés.
6. Résiliation
1. Abonnement Licence
La résiliation pourra intervenir trois mois précédant la date anniversaire du contrat par lettre recommandée accusée-réception adressée au siège.
7. Inexécution du contrat
1. Responsabilité du prestataire
La responsabilité du prestataire ne peut pas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution de ses obligations qui est due, soit au fait du client, soit au fait insurmontable et imprévisible d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure. Le prestataire ne peut être tenu responsable de l’indisponibilité des réseaux de télécommunication mobile empêchant la réalisation de la prestation. Il est rappelé qu’aux termes de l’article IV.2, le prestataire pourra annuler la formation commandée jusqu’à 15 jours calendaire avant la date (cf. IV.2).
2. Responsabilité du client
L’annulation par le client de la commande entraînera la conservation par le prestataire de l’acompte versé par le client, à titre d’indemnité. Le report au-delà de 90 jours calendaire pourra être considéré comme une annulation. L’annulation par le client de la commande intervenant entre le 45e jour calendaire et le 15e jour calendaire avant la date prévue de la prestation, entraînera la conservation par le prestataire de l'acompte versé par le client, à titre d’indemnité et le paiement complémentaire à hauteur de 30 % du prix contractuel. L’annulation par le client de la commande moins de 15 jours calendaire avant la date prévue de la prestation entraînera la conservation de l'acompte par le prestataire et le paiement intégral du prix contractuel.
8. Résolution du contrat et clause résolutoire
En cas de manquement par le client à l’une quelconque de ses obligations et quinze jours après mise en demeure d’avoir à exécuter cette obligation, le prestataire peut demander la résolution du contrat sans préjudice de dommages et intérêts. La résolution du contrat sera prononcée par lettre recommandée avec demande d’avis de réception et sera acquise de plein droit sans formalité judiciaire. En cas de manquement par le prestataire à l’une des exigences du Décret n° 2015-790 du 30 juin 2015 relatif à la qualité des actions de la formation professionnelle continue, les stagiaires peuvent contacter AFNOR Certification par courrier, mails, ou via AFNOR Pro Contact sur https://procontact.afnor.org.
9. Compétence – Contestation
En cas de différend relatif à l’interprétation ou à l’exécution de leurs accords, les parties rechercheront, avant toute action contentieuse, un accord amiable et se communiqueront à cet effet tous les éléments d’information nécessaires. À DÉFAUT D’UN RÈGLEMENT AMIABLE DU LITIGE, SEULS SERONT COMPÉTENTS EN CAS DE LITIGE DE TOUTE NATURE OU DE CONTESTATION RELATIVE À LA FORMATION OU À L’EXÉCUTION DE LA COMMANDE, LES TRIBUNAUX DE DIJON À MOINS QUE LE PRESTATAIRE NE PRÉFÈRE SAISIR TOUTE AUTRE JURIDICTION COMPÉTENTE. CETTE CLAUSE S’APPLIQUE MÊME EN CAS DE RÉFÉRÉ, DE DEMANDE INCIDENTE OU DE PLURALITÉ DE DÉFENDEURS OU D’APPEL EN GARANTIE, ET QUELS QUE SOIENT LE MODE ET LES MODALITÉS DE PAIEMENT, SANS QUE LES CLAUSES ATTRIBUTIVES DE JURIDICTION, POUVANT EXISTER SUR LES DOCUMENTS DES CLIENTS, PUISSENT METTRE OBSTACLE A L’APPLICATION DE LA PRÉSENTE CLAUSE
ANNEXE 1 :
Description des services et barème des prix unitaires
Applicable au 01/01/2025
1 Description des services
1. Abonnement Essentiel
SimulPhone Academy (vidéos), accès aux plateformes SimulPhone et SimulForge ainsi qu'à 4 modules de formation correspondant à l’activité du client (à définir avec le client lors de l’installation). Le nombre de stagiaires par session de formation est limité à 3 en simultané. Assistance technique du lundi au vendredi. AnthroScoPi collectif. Engagement 12 mois tacitement reconductible.
2. Abonnement Pro
Formation de formateur initiale : SimulPhone Academy (vidéos), 1/2 journée de formation sur place. Formation de formateur continue : 2 jours de formation à la simulation par an dans les locaux d'AnthroPi pour 1 formateur du client. Accès aux plateformes SimulPhone et SimulForge ainsi qu'aux modules de formation correspondant à l’activité du client. Le nombre de stagiaires par session de formation est limité à 6 en simultané. 1 journée de technicien de simulation à distance offerte. Assistance technique du lundi au vendredi. AnthroScoPi collectif et individuel. Engagement 12 mois tacitement reconductible.
3. Abonnement Expert
Formation de formateur initiale : SimulPhone Academy (vidéos), 1/2 journée de formation sur place, certification technicien SimulPhone. Formation de formateur continue : 2 jours de formation à la simulation par an dans les locaux d'AnthroPi pour 2 formateurs du client. Accès aux plateformes SimulPhone et SimulForge ainsi qu'aux modules de formation correspondant à l’activité du client (modules SimulCrise compris). Le nombre de stagiaires par session de formation est limité à 9 en simultané. 1 journée de technicien de simulation à distance offerte pour 6 personnes. Assistance technique du lundi au vendredi. AnthroScoPi collectif et individuel. Engagement 12 mois tacitement reconductible.
4.Abonnement Premium
Formation de formateur initiale : SimulPhone Academy (vidéos), 1/2 journée de formation sur place, certification technicien SimulPhone. Formation de formateur continue : 2 jours de formation à la simulation par an dans les locaux d'AnthroPi pour 4 formateurs du client. Accès aux plateformes SimulPhone et SimulForge ainsi qu'aux modules de formation correspondant à l’activité du client (modules SimulCrise compris), possibilité d’accéder aux autres modules du catalogue à la demande du client le jour de l’installation. Le nombre de stagiaires par session de formation est limité à 12 en simultané. 2 journées de technicien de simulation à distance offertes pour 6 personnes. Assistance technique du lundi au vendredi. AnthroScoPi collectif et individuel, certificat de réalisation des actions de formation. Engagement 12 mois tacitement reconductible.
5.Création et utilisation de modules sur-mesure
Ce service est disponible uniquement pour la souscription d’un abonnement Premium. Il comprend la conception pédagogique, l'écriture des scénarios, le paramétrage, l'enregistrement, le mixage, l'adaptation ainsi que l'usage privatif de modules adaptés à l’activité du client.
6.Technicien de simulation à distance
Prestation de simulation à distance comprenant la réalisation des ateliers de simulation pour un groupe de 6 stagiaires par demi-journée du module de formation sélectionné(s) par le client. Débriefing assuré par le client selon les recommandations de la société AnthroPi.
7.Formation SimulPhone 1 journée 1 à 6 stagiaires
Formation SimulPhone d’une journée pour 1 à 6 stagiaires réalisable dans les locaux du client, dans un local loué par la société AnthroPi ou dans les locaux d’AnthroPi. En fonction du lieu de réalisation de la formation ainsi que des locaux éventuellement loués pour la durée de la formation, des frais de déplacement, d'hébergement et de repas peuvent s’ajouter. Voir le détail des conditions de réalisation des formations dans les CGV, Paragraphe 5 : exécution du contrat.
8.Formation SimulPhone 1 journée 7 à 12 stagiaires
Formation SimulPhone d’une journée pour 7 à 12 stagiaires réalisable dans les locaux du client, dans un local loué par la société AnthroPi ou dans les locaux d’AnthroPi. En fonction du lieu de réalisation de la formation ainsi que des locaux éventuellement loués pour la durée de la formation, des frais de déplacement, d'hébergement et de repas peuvent s’ajouter. Voir le détail des conditions de réalisation des formations dans les CGV, Paragraphe 5 : exécution du contrat.
9.Formation SimulPhone option SimulCrise
Option disponible lors de la souscription à une formation SimulPhone 1 journée (1 à 6 stagiaires) ou une formation SimulPhone 1 journée (7 à 12 stagiaires). L’option donne accès aux modules de formation SimulCrise lors de la journée de formation.
2. Barème des prix unitaires
1.Abonnement Essentiel
Prix de l’abonnement Essentiel hors taxe, seul et sans option : 9 480,00 € par an, soit 790,00 € par mois.
2.Abonnement Pro
Prix de l’abonnement Pro hors taxe, seul et sans option : 16 500,00 € par an, soit 1 375,00 € par mois.
3.Abonnement Expert
Prix de l’abonnement Expert hors taxe, seul sans option : 21 360,00 € par an, soit 1 780,00 € par mois.
4.Abonnement Premium
Prix de l’abonnement Premium hors taxe, seul sans option : à partir de 27 480,00 € par an, soit 2 290,00 € par mois. Le tarif est calculé selon les besoins du client.
5.Création et utilisation de modules sur-mesure
Abonnement annuel de la création et de l’utilisation d’un module sur-mesure hors taxe : 16 800,00 € pour 2 ans d’engagement, soit 700,00 € par mois.
6.Technicien de simulation à distance
Prix de la prestation de Technicien de simulation à distance hors taxe : 140,00 € par module et par demi-journée.
7.Formation SimulPhone 1 journée 1 à 6 stagiaires
Prix de la Formation SimulPhone 1 journée (1 à 6 stagiaires) sans option hors taxe et hors frais de location de salle, de déplacement, d’hébergement et de repas : 3 917,00 €.
8.Formation SimulPhone 1 journée 7 à 12 stagiaires
Prix de la Formation SimulPhone 1 journée (7 à 12 stagiaires) sans option hors taxe et hors frais de location de salle, de déplacement, d’hébergement et de repas : 5 447,00 €.
9.Formation SimulPhone option SimulCrise
Prix de la formation SimulPhone option SimulCrise hors taxe : 900,00 €. Le montant de cette option s’ajoute à une Formation SimulPhone 1 journée (1 à 6 stagiaires) ou une formation SimulPhone 1 journée (7 à 12 stagiaires).
